Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTORAMA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 175 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque FORGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTORAMA FRANCE, (Société Anonyme) - Zone Industrielle,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France - SIREN 378175822
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Outils et instruments à main d'assemblage, de coupe et de surfaçage entraînés manuellement ; clés (outils) ; pinces ; tenailles ; douilles (outils) ; serre-joints (outils) ; forets (outils) ; outils de bricolage ; couteaux ; scies manuelles ; lames de scies manuelles ; tournevis ; marteaux ; cutters ; ciseaux ; limes ; rabots ; ciseaux à bois ; instruments pour l'affilage, instruments pour l'affutage, instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main, pierres à aiguiser, marteaux aiguiseurs, cuirs et fusils à aiguiser, archets de scie, bêches, boutoirs, châssis de scies à main, cisailles, lames de cisailles, arraches-clous, cognées, cueille- fruits, dalles pour aiguiser les faux, déplantoirs, élagueurs, faucilles, faux, pierres à faux, queux à faux, fourches, tondeuses à gazons (instruments à main) , greffoirs, haches, hachettes, herminettes, houes, pulvérisateur pour insecticides, seringues pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, machettes, pioches, racloirs, râteaux, sécateurs, serpes, serpettes.
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